Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site atchaM (ci-après "le Site") est édité par :
atchaM
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Adresse du siège social : 9 rue des colonnes, 75002 Paris
Numéro SIREN : [Numéro SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA si applicable]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Suzon Roche, en qualité de dirigeant.

3. Hébergement du site

Le site atchaM est hébergé par Shopify Inc., une société canadienne spécialisée dans les solutions de commerce électronique. Le siège social de Shopify est situé au :

150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario, Canada K2P 1L4
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : www.shopify.comWikipédia+4SEC+4Bloomberg.com+4

Shopify fournit une infrastructure d'hébergement entièrement gérée, incluant des serveurs sécurisés et un réseau de diffusion de contenu (CDN) pour assurer une performance optimale du site. La sécurité des données est renforcée par une conformité au standard PCI DSS de niveau 1, garantissant ainsi la protection des informations sensibles des clients.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, et logiciels, sont la propriété exclusive de atchaM, ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, distribution, modification, ou représentation, totale ou partielle, du Site ou de ses contenus est interdite, sauf autorisation expresse préalable de atchaM.

5. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Ces informations sont collectées pour le traitement de vos commandes, l'amélioration de nos services, et à des fins de marketing. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à l’adresse suivante : suzon.roche@atcham.fr.

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Ces cookies permettent de suivre votre navigation sur notre site, de vous offrir une expérience personnalisée et de réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez configurer votre navigateur pour désactiver l’utilisation des cookies.

7. Limitation de responsabilité

atchaM met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs, des omissions ou de la disponibilité des informations. En cas de litige, la responsabilité de atchaM se limite au montant total de la commande concernée. Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou des pertes de données.

8. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, le tribunal compétent sera celui du siège social de atchaM.

9. Modification des Mentions Légales

atchaM se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

 

Dernière mise à jour : 22 juillet 2025